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R.C.A.2V.Q. 4 - Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’urbanisme

Texte intégral
141.Un type d’entreposage extérieur mentionné au deuxième alinéa est associé à un usage principal lorsqu’il est inscrit dans la section intitulée « Entreposage extérieur » de la grille de spécifications.
Un type d’entreposage extérieur est identifié par une lettre et vise les biens ou matériaux suivants :
le type d’entreposage extérieur A vise une marchandise, à l’exception des suivantes :
a)un véhicule automobile;
b)une marchandise mentionnée aux paragraphes 2° à 6°;
le type d’entreposage extérieur B vise un matériau de construction, à l’exception des suivants :
a)la terre;
b)le sable;
c)la pierre;
d)toute autre matière granuleuse ou organique;
le type d’entreposage extérieur C vise un équipement d’une hauteur maximale de trois mètres, tel qu’un conteneur, un échafaudage ou un outillage;
le type d’entreposage extérieur D vise un véhicule automobile dont le poids nominal brut est de 4 500 kilogrammes et plus, un équipement d’une hauteur de plus de trois mètres, un véhicule-outil ou une machinerie qui se meut à l’aide d’un moteur;
le type d’entreposage extérieur E vise de la terre, du sable, de la pierre ou toute autre matière granuleuse ou organique en vrac;
le type d’entreposage extérieur F vise une maison unimodulaire, une maison mobile ou une maison préfabriquée;
le type d’entreposage extérieur G vise un bien ou un matériau.
Les marchandises ou matériaux visés par le type d’entreposage extérieur A ou B doivent être empilés, sauf s’il s’agit de biens non emballés mis en démonstration et ordonnés.
Aux fins du premier alinéa, le type d’entreposage extérieur F peut être exercé uniquement à titre d’usage associé à un usage du groupe C40 générateur d’entreposage.
141.Un type d’entreposage extérieur mentionné au deuxième alinéa est associé à un usage principal lorsqu’il est inscrit dans la section intitulée « Entreposage extérieur » de la grille de spécifications.
Un type d’entreposage extérieur est identifié par une lettre et vise les biens ou matériaux suivants :
le type d’entreposage extérieur A vise une marchandise, à l’exception des suivantes :
a)un véhicule automobile;
b)une marchandise mentionnée aux paragraphes 2° à 6°;
le type d’entreposage extérieur B vise un matériau de construction, à l’exception des suivants :
a)la terre;
b)le sable;
c)la pierre;
d)toute autre matière granuleuse ou organique;
le type d’entreposage extérieur C vise un équipement d’une hauteur maximale de trois mètres, tel qu’un conteneur, un échafaudage ou un outillage;
le type d’entreposage extérieur D vise un véhicule automobile de plus de 3 000 kilogrammes, un équipement d’une hauteur de plus de trois mètres, un véhicule-outil ou une machinerie qui se meut à l’aide d’un moteur;
le type d’entreposage extérieur E vise de la terre, du sable, de la pierre ou toute autre matière granuleuse ou organique en vrac;
le type d’entreposage extérieur F vise une maison unimodulaire, une maison mobile ou une maison préfabriquée;
le type d’entreposage extérieur G vise un bien ou un matériau.
Les marchandises ou matériaux visés par le type d’entreposage extérieur A ou B doivent être empilés, sauf s’il s’agit de biens non emballés mis en démonstration et ordonnés.
Aux fins du premier alinéa, le type d’entreposage extérieur F peut être exercé uniquement à titre d’usage associé à un usage du groupe C40 générateur d’entreposage.
141.Un type d’entreposage extérieur mentionné au deuxième alinéa est associé à un usage principal lorsqu’il est inscrit dans la section intitulée « Entreposage extérieur » de la grille de spécifications.
Un type d’entreposage extérieur est identifié par une lettre et vise les biens ou matériaux suivants :
le type d’entreposage extérieur A vise une marchandise, à l’exception des suivantes :
a)un véhicule automobile;
b)une marchandise mentionnée aux paragraphes 2° à 6°;
le type d’entreposage extérieur B vise un matériau de construction, à l’exception des suivants :
a)la terre;
b)le sable;
c)la pierre;
d)toute autre matière granuleuse ou organique;
le type d’entreposage extérieur C vise un équipement d’une hauteur maximale de trois mètres, tel qu’un conteneur, un échafaudage ou un outillage;
le type d’entreposage extérieur D vise un véhicule automobile de plus de 3 000 kilogrammes, un équipement d’une hauteur de plus de trois mètres, un véhicule-outil ou une machinerie qui se meut à l’aide d’un moteur;
le type d’entreposage extérieur E vise de la terre, du sable, de la pierre ou toute autre matière granuleuse ou organique en vrac;
le type d’entreposage extérieur F vise une maison unimodulaire, une maison mobile ou une maison préfabriquée;
le type d’entreposage extérieur G vise un bien ou un matériau.
Les biens ou matériaux visés par le type d’entreposage extérieur A ou B doivent être empilés, sauf s’il s’agit de biens non emballés mis en démonstration et ordonnés.
Aux fins du premier alinéa, le type d’entreposage extérieur F peut être exercé uniquement à titre d’usage associé à un usage du groupe C40 générateur d’entreposage.